1. Informations générales

Nom de l’entreprise : Or Black Décor
Forme juridique : Entreprise individuelle
Nom du responsable : Mr Pascal NOURRY
Adresse du siège social : 21 rue Tonduti de l’Escarene, 06000 NICE, FRANCE
Téléphone : 0650993502
Adresse e-mail : pa**************@***il.com
Numéro SIRET : 838 418 929
TVA intracommunautaire : FR

2. Éditeur du site

Nom du créateur :Mr SECLIN Alexis
Statut : Stagiaire en formation professionnelle CDUI
Adresse : 21 rue Ben ABRUZZO, 27000 EVREUX, FRANCE
Email de contact : al************@*****il.fr

3. Hébergeur du site

Le site orblackdecor.fr est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 – LARCANA, CHYPRE
Site web :www.hostinger.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de M. Pascal NOURRY et de l’entreprise Or Black Décor, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est interdite conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

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7. Responsabilité

Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

• Des erreurs ou omissions dans le contenu.
• D’une interruption du site.
• D’éventuels dommages matériels liés à son utilisation

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Mention spéciale

Ce site est uniquement prévu à des fins pédagogiques dans le cadre d’un examen en vue de l’obtention d’un diplôme, et ne constitue pas une plateforme commerciale ou contractuelle.